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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N SOL
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LE MARCHE DU SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MARCHE DU SUD
SUD'N SOL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3886027
Date de dépôt :
03/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/01/2022
LE MARCHE DU SUD de SUD\'N SOL

Présentation de la marque LE MARCHE DU SUD

Déposée le 3 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE MARCHE DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N SOL domicilié(e) Agropole - 47310 - ESTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 557 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES ET STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque LE MARCHE DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886027.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARCHE DU SUD est expirée depuis le 3 janvier 2022.

SUD'N SOL a également déposé les autres marques suivantes : BOLO VEGETALE , Tapena' , Tapena , Le Potager de Sud , VEG A TABLE! , TOMATADE , L'Olive , ET DIEU CREA ... , Les EnSoleil'ades , TARTAR'


SUD'N SOL, société par actions simplifiée - Agropole - 47310 - ESTILLAC - France - SIREN 412557464


CABINET DESBARRES ET STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes semi-conservés notamment tomates, courgettes, poivrons, artichauts, ail, champignons ; paupiettes de veau au jambon involtinis ; conserves de légumes ; graines de soja à usage alimentaire ; purée de légumes ; plats cuisinés à bases de légume, poisson et viande ; salades et jus de légumes ;

Sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces ; condiments ; épices.